Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARBATAX
Numéro de dépôt :
1639528
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2001
Présentation de la marque ARBATAX
Déposée le 18 janvier 1991 par MOUZIN jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBATAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARBATAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBATAX est expirée depuis le 18 janvier 2001.
MOUZIN jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26